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Marques déposées par la société SMACL SGAM
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LA VIE TERRITORIALE PAR PRINCIPE SMACL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIE TERRITORIALE PAR PRINCIPE SMACL
SMACL SGAM, Société de Groupe d'Assurance Mutuelle

Numéro de dépôt :
3851157
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021
LA VIE TERRITORIALE PAR PRINCIPE SMACL de SMACL SGAM

Présentation de la marque LA VIE TERRITORIALE PAR PRINCIPE SMACL

Déposée le 3 août 2011 par la société SMACL SGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VIE TERRITORIALE PAR PRINCIPE SMACL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la société SMACL SGAM domicilié(e) 56/58 rue des Morillons - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 161 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMACL, SGAM domicilié(e) 56/58 rue des Morillons - 75015 - PARIS - France.

La marque LA VIE TERRITORIALE PAR PRINCIPE SMACL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIE TERRITORIALE PAR PRINCIPE SMACL est expirée depuis le 3 août 2021.

SMACL SGAM a également déposé les autres marques suivantes : SMACL ASSURE MA VILLE, ASSURE MA VIE , IPSO FACTO DE L'EXPERIENCE A L'EXPERTISE , SMACL


SMACL SGAM, Société de Groupe d'Assurance Mutuelle - 56/58 rue des Morillons - 75015 - PARIS - France - SIREN 530161918


SMACL, SGAM - 56/58 rue des Morillons - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705499 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

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